Acceptabilité et droit public

Cet ouvrage rassemble les communications du colloque organisé par l’Association des publicistes palois lors de la VI^e journée d’étude de la jeune recherche paloise, sur le thème « Acceptabilité et droit public », sous le haut patronage de Madame Nicole Belloubet, ancienne garde des Sceaux. La question de l’acceptabilité, bien que centrale dans d’autres disciplines, reste encore peu explorée dans la doctrine juridique française. Cet ouvrage vise à combler cette lacune en proposant une réflexion approfondie autour de ce concept déclinée en trois axes. Le premier concerne une analyse de l’acceptabilité en tant qu’élément intrinsèque à la norme, en ce qu’elle imprègne son processus d’élaboration. Le deuxième concerne la manière dont le contentieux cerne la notion d’acceptabilité et s’adapte à cette dernière qui, pourtant, apparaît, de prime abord, étrangère à la matière juridique. Le troisième et dernier axe interroge la pérennité de l’acceptabilité lorsqu’il est question de faire évoluer les normes et leur mise en œuvre.